PREMIERE REVISION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "23/01/2015" du filtre Date de séance
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIAL (FICS) : MODIFICATION DE LA DOTATION ANNUELLE ATTRIBUEE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRISE PAR LE DEPARTEMENT D'UNE ACTIVITE DU CDMC AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2015-2020
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2014
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT-HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2015 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/01/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin